Retrouvez ici par année l’ensemble des décisions et arrêtés pris par le Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Luberon.
Les arrêtés 2023
Les décisions 2023
Néant
Les arrêtés 2022
La publication sous format électronique des actes réglementaires et des actes ni réglementaires ni individuels des collectivités est obligatoire pour les communes et établissements publics de coopération intercommunale de plus de 3 500 habitants (conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2131-1 et suivants).
L'ESSENTIEL
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> Le Parc du Luberon : 1 territoire, 1 projet, 1 institution
> 78 communes, 2 Départements, 1 Région, 7 intercommunalités
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