Téléchargements des délibérations 2024

Retrouvez pour 2024 l’ensemble des délibérations pour chaque réunion du comité syndical ou du bureau du Parc.

Comité syndical du 26 novembre 2024 à Apt

Révision de la Charte du Parc du Luberon – Approbation du projet de Charte modifié : 2024_cs_69
Révision de la Charte du Parc du Luberon – Approbation des documents et annexes réglementaires figurant au dossier d’examen final : 2024_cs_70_annexes_2
Révision de la charte : cahier des avis et mémoires en réponse annexe 2
Révision de la charte : avis délibéré de l’autorité environnementale annexe 2
Révision de la charte : cahier des paysages annexe 2
Révision de la charte : conclusions et avis motivés commission d’enquête annexe 2
Révision de la charte : diagnostic du territoire annexe 2
Révision de la charte : synthèse diagnostic du territoire et évaluation annexe 2
Révision de la charte : dispositions pertinentes du projet charte annexe 2
Révision de la charte : l’essentiel du projet charte annexe 2
Révision de la charte : évaluation de la mise en œuvre annexe 2
Révision de la charte : le référentiel de l’évaluation annexe 2
Révision de la charte : note synthèse de l’évolution du projet annexe réglementaire 2
Révision de la charte : intégration des recommandations et réserves annexe 2
Révision de la charte : la notice du plan annexe 2
Révision de la charte : programme actions budget prévisionnel annexe réglementaire 2
Révision de la charte : projet de statuts modifiés annexe 2
Révision de la charte : rapport environnemental annexe 2
Révision de la charte : projet de charte annexe 2
Révision de la charte : secteur enjeux écologiques milieux forestiers annexe 2
Révision de la charte : secteur enjeux écologiques milieux ouverts annexe 2
Révision de la charte : secteur enjeux écologiques milieux aquatiques annexe 2
Révision de la charte : secteurs enjeux écologique milieux agricoles annexe 2
Révision de la charte : mémoire en réponse annexe 2
Révision de la charte : cahier des avis et mémoires en réponse annexe 2
Révision de la charte : plan annexe 2
Révision de la charte : logo annexe 2
Révision de la charte : organigramme cible annexe 2
Budget du Parc – Décision modificative n° 1 : 2024_cs_71_annexe 3
Régularisation de comptes de tiers : 2024_cs_72
Modification du règlement des marchés : 2024_cs_73_annexe 4
Convention d’objectif de gestion pour la Thomassine – Renouvellement : 2024_cs_74_annexe 5
Tarifs de vente des produits et services pour le Thomassine – Modifications : 2024_cs_75_annexe 6
Espaces Naturels Sensibles du Vaucluse – Demande de subvention 2025 : 2024_cs_76
S.I.T – Administration et coordination technique de l’application d’inventaire et de gestion des zones humides – Renouvellement de demande d’aide 2025 : 2024_cs_77
Programme de maitrise foncière de zones humides prioritaires en bordure du Calavon – Sites E.N.S. « Le Plan » et « Les Tours » – Communes d’Oppède et de Goult : 2024_cs_78
Adapter la gestion forestière dans un contexte de dépérissement des forêts méditerranéennes » – Demande de financement : 2024_cs_79
Convention de partenariat avec COTELUB « développer une gestion durable sur l’ensemble de l’EPCI par la création d’une ASAGF (Association Syndicale Autorisée pour la Gestion Forestière) : 2024_cs_80
Trames des milieux ouverts pastoraux des Parcs de la Région Sud – Demande de financement 2025-2027 : 2024_cs_81
Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité pour une durée de 6 mois – Assistante de Pôles – Catégorie FC à temps non complet (quotité 50 %) : 2024_cs_82_annexe 7
Emploi permanent Agent chargé de l’entretien et de l’amélioration du patrimoine du Parc/gardiennage Château – Adjoint Technique Territorial (Catégorie C à temps complet) : 2024_cs_83_annexe 8
Modification des conditions de rémunération de l’emploi permanent de Responsable de Pôle agriculture tourisme durables, économie responsable : 2024_cs_84
Décision modificative : annexe 3
Décision modificative : annexe 3
Règlement interne de l’achat public : annexe 4
Convention d’objectifs en vue de la gestion des vergers et jardins conservatoires de la Thomassine, 2025/2027 : annexe 5
Inventaire librairie : annexe 6
Fiche de poste, assistante de pôles : annexe 7
Fiche de poste agent chargé de l’entretien et de l’amélioration du patrimoine du Parc/Gardiennage Château à Buoux pendant l’opération de réaménagement : annexe 8

Comité syndical du 24 septembre 2024 à Apt

Comité syndical du 25 juin 2024 à Apt

Bureau syndical du 28 mai 2024 à Oppède

Comité syndical du 9 avril 2024 à Apt

Comité syndical du 24 janvier 2024 à Apt

— Télécharger les délibérations des années 2017 à 2023

Voir l’article sur les délibérations 2023

Voir l’article sur les délibérations 2017-2022

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/ Le Parc du Luberon : 1 territoire, 1 projet, 1 institution
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BP 122 – 84404 Apt Cedex
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Photo du bandeau : Réunion du comité syndical du Parc du Luberon (PNRL-Solgne Louis)

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