Téléchargements des délibérations 2024

Révision de la Charte du Parc du Luberon – Approbation du projet de Charte modifié : 2024_cs_69 ^[1]

Révision de la Charte du Parc du Luberon – Approbation des documents et annexes réglementaires figurant au dossier d’examen final : 2024_cs_70_annexes_2 ^[2]

Révision de la charte : cahier des avis et mémoires en réponse annexe 2 ^[3]

Révision de la charte : avis délibéré de l’autorité environnementale annexe 2 ^[4]

Révision de la charte : cahier des paysages annexe 2 ^[5]

Révision de la charte : conclusions et avis motivés commission d’enquête annexe 2 ^[6]

Révision de la charte : diagnostic du territoire annexe 2 ^[7]

Révision de la charte : synthèse diagnostic du territoire et évaluation annexe 2 ^[8]

Révision de la charte : dispositions pertinentes du projet charte annexe 2 ^[9]

Révision de la charte : l’essentiel du projet charte annexe 2 ^[10]

Révision de la charte : évaluation de la mise en œuvre annexe 2 ^[11]

Révision de la charte : le référentiel de l’évaluation annexe 2 ^[12]

Révision de la charte : note synthèse de l’évolution du projet annexe réglementaire 2 ^[13]

Révision de la charte : intégration des recommandations et réserves annexe 2 ^[14]

Révision de la charte : la notice du plan annexe 2 ^[15]

Révision de la charte : programme actions budget prévisionnel annexe réglementaire 2 ^[16]

Révision de la charte : projet de statuts modifiés annexe 2 ^[17]

Révision de la charte : rapport environnemental annexe 2 ^[18]

Révision de la charte : projet de charte annexe 2 ^[19]

Révision de la charte : secteur enjeux écologiques milieux forestiers annexe 2 ^[20]

Révision de la charte : secteur enjeux écologiques milieux ouverts annexe 2 ^[21]

Révision de la charte : ^[22]secteur enjeux écologiques milieux aquatiques annexe 2 ^[23]

Révision de la charte : secteurs enjeux écologique milieux agricoles annexe 2 ^[24]

Révision de la charte : mémoire en réponse annexe 2 ^[25]

Révision de la charte : cahier des avis et mémoires en réponse annexe 2 ^[3]

Révision de la charte : plan annexe 2 ^[26]

Révision de la charte : logo annexe 2 ^[27]

Révision de la charte : organigramme cible annexe 2 ^[28]

Budget du Parc – Décision modificative n° 1 : 2024_cs_71_annexe 3 ^[29]

Régularisation de comptes de tiers : 2024_cs_72 ^[30]

Modification du règlement des marchés : 2024_cs_73_annexe 4 ^[31]

Convention d’objectif de gestion pour la Thomassine – Renouvellement : 2024_cs_74_annexe 5 ^[32]

Tarifs de vente des produits et services pour le Thomassine – Modifications : 2024_cs_75_annexe 6 ^[33]

Espaces Naturels Sensibles du Vaucluse – Demande de subvention 2025 : 2024_cs_76 ^[34]

S.I.T – Administration et coordination technique de l’application d’inventaire et de gestion des zones humides – Renouvellement de demande d’aide 2025 : 2024_cs_77 ^[35]

Programme de maitrise foncière de zones humides prioritaires en bordure du Calavon – Sites E.N.S. « Le Plan » et « Les Tours » – Communes d’Oppède et de Goult : 2024_cs_78 ^[36]

Adapter la gestion forestière dans un contexte de dépérissement des forêts méditerranéennes » – Demande de financement : 2024_cs_79 ^[37]

Convention de partenariat avec COTELUB « développer une gestion durable sur l’ensemble de l’EPCI par la création d’une ASAGF (Association Syndicale Autorisée pour la Gestion Forestière) : 2024_cs_80 ^[38]

Trames des milieux ouverts pastoraux des Parcs de la Région Sud – Demande de financement 2025-2027 : 2024_cs_81 ^[39]

Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité pour une durée de 6 mois – Assistante de Pôles – Catégorie FC à temps non complet (quotité 50 %) : 2024_cs_82_annexe 7 ^[40]

Emploi permanent Agent chargé de l’entretien et de l’amélioration du patrimoine du Parc/gardiennage Château – Adjoint Technique Territorial (Catégorie C à temps complet) : 2024_cs_83_annexe 8 ^[41]

Modification des conditions de rémunération de l’emploi permanent de Responsable de Pôle agriculture tourisme durables, économie responsable : 2024_cs_84 ^[42]

Décision modificative : annexe 3 ^[43]

Décision modificative : annexe 3 ^[44]

Règlement interne de l’achat public : annexe 4 ^[45]

Convention d’objectifs en vue de la gestion des vergers et jardins conservatoires de la Thomassine, 2025/2027 : annexe 5 ^[46]

Inventaire librairie : annexe 6 ^[47]

Fiche de poste, assistante de pôles : annexe 7 ^[48]

Fiche de poste agent chargé de l’entretien et de l’amélioration du patrimoine du Parc/Gardiennage Château à Buoux pendant l’opération de réaménagement : annexe 8 ^[49]

Animation NATURA 2000_ocres de Roussillon et Gignac, marnes de Perréal : 2024_cs_56  ^[50]

Atlas de la biodiversité communale, demande de financement : 2024_cs_57 ^[51]

Appel à projets, candidature, Plan paysage, transition énergétique et écologique : 2024_cs_58 ^[52]

Sauvegarde du verger conservatoire, accompagnement du réseau vergers villageois et paysans, demande de financement : 2024_cs_59  ^[53]

Accord cadre sensibilisation et éducation à l’environnement et au territoire du 09/24 au 08/27 : 2024_cs_60 ^[54]

Mise en œuvre sensibilisation des lycées du Plan climat Région et programme d’éducation à l’environnement du territoire : 2024_cs_61 ^[55]

Création d’un emploi permanent Chargé de mission Agroécologie : 2024_cs_62 ^[56]

Fiche de poste Chargé de mission Agroécologie : 2024_cs_62_annexe ^[57]

Création d’un emploi non permanent accroissement d’activité, ouvrier agricole : 2024_cs_63 ^[58]

Fiche de poste Agent tech – ouvrier agricole Thomassine : 2024_cs_63_annexe ^[59]

Statuts du Syndicat mixte de gestion du Parc du Luberon, révision : 2024_cs_64 ^[60]

Révision statuts : 2024_cs_64_annexe ^[61]

Prolongation du projet « Avenir montagne ingénierie » 1 an : 2024_cs_65 ^[62]

Fiche de poste Contrat de projet avenir montagne : 2024_cs_65_annexe ^[63]

Création d’un emploi permanent de technicien SIG, temps complet, catégorie B : 2024_cs_66 ^[64]

Fiche de poste technicien_SIG_Observatoire du territoire : 2024_cs_66_annexe ^[65]

Désignation à la Commission Europe de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France : 2024_cs_67 ^[66]

Dotation biodiversité et aménités rurales, participation des communes bénéficiaires au financement d’actions portées par le Parc : 2024_cs_68 ^[67]

Confirmation et création des commissions thématiques : 2024_cs_42 ^[68]

Création d’un emploi non permanent, temps non complet, foncier agricole et alimentation méditerranéenne en plaine Durance : 2024_cs_43 ^[69]

Contrat de Parc, étude préalable plan travaux et aménagement fréquentation vallon Aiguebrun : 2024_cs_44 ^[70]

Contrat de Parc, équipement visio-conférence la Thomassine : 2024_cs_45 ^[71]

Tarification des produits vendus à la Maison du Parc : 2024_cs_46 ^[72]

Prise en charge des frais transport lycée dispositif « Viens dans mon Parc » : 2024_cs_47 ^[73]

SARE, convention et financement : 2024_cs_48 ^[74]

Château de l’environnement, demande financement Fonds vert : 2024_cs_49 ^[75]

Stratégie de protection intégrée des troupeaux Luberon oriental, demande financement Fonds vert : 2024_cs_50 ^[76]

Contrat de Parc, achat de matériel de suivi pour la médiation loup pastoralisme : 2024_cs_51   ^[77]

Animation Natura 2000, Calavon Encrème, demande subvention : 2024_cs_52 ^[78]

Étude préalable aux travaux restauration ZH site du Plan à Oppède, modification du plan de financement : 2024_cs_53 ^[79]

Animation Natura 2000, Adrets Montjustin, Craux, Rochers et Crêtes de Volx, demande de financement : 2024_cs_54 ^[80]

Animation Natura 2000, OCRES DE Roussillon et Gignac, Marnes de Perréal, demande de financement : 2024_cs_55 ^[81]

Espace naturel sensible – demande de subvention 2024 : 2024_bs_01 ^[82]

Espace naturel sensible ZH du Calavon aval, modification du programme : 2024_bs_02 ^[83]

Convention-cadre de partenariat avec le CEN avec annexe : 2024_bs_03 ^[84]

«Cité vivante de l’alimentation» – convention cadre de partenariat : 2024_bs_04 ^[85]

Leader 2023 à 2027 – convention cadre partenariat mise en œuvre du programme – annexe 4 : 2024_bs_05 ^[86]

Compte de gestion 2023 : 2024_cs_25 ^[87]

Compte administratif 2023 : 2024_cs_26 ^[88]

Affectation des résultats de l’année 2023 : 2024_cs_27 ^[89]

Château de Buoux, emprunt Banque des Territoires : 2024_cs_28 ^[90]

Budget Primitif 2024 : 2024_cs_29 ^[91]

Budget 2024, tableau des effectifs et des emplois : 2024_cs_30 ^[92]

Modification emploi Responsable du Pôle Affaires Générales : 2024_cs_31 ^[93]

Modification du grade de recrutement, nouvel intitulé de poste assistant(e) de Direction : 2024_cs_32  ^[94]

Création emploi assistant(e) ressources humaines : 2024_cs_33 ^[95]

COS attribution subvention : 2024_cs_34 ^[96]

Amélioration identité et visibilité Luberon GEOPARC MONDIAL UNESCO : 2024_cs_ 35 ^[97]

RNG Luberon demande de subvention et approbation budget : 2024_cs_36 ^[98]

Mesures compensatoires et évaluation environnementale station Montagne de Lure : 2024_cs_37 ^[99]

Structuration des intermédiaires logistiques et d’approvisionnements alimentaires : 2024_cs_38 ^[100]

Structuration filière caprine, consolidation filière ovine, abattoir semi-mobile : 2024_cs_39 ^[101]

Convention pluriannuelle pâturage Thomassine : 2024_cs_40 ^[102]

Reconduction de l’Observatoire Photographique du Paysage (OPP) : 2024_cs_41  ^[103]

PV du comité syndical du 200224_annexe_1 ^[104]

Lettre d’offre signée emprunt_annexe_2 ^[105]

Tableau d’amortissement Banque des territoires_annexe_3 ^[106]

Tableau d’amortissement Banque des territoires_annexe_3_bis ^[107]

Budget primitif_annexe_4 ^[108]

Fiche de poste responsable Pôle affaires générales_annexe_5 ^[109]

Fiche de poste assistante direction_annexe_6 ^[110]

Fiche de poste assistante ressources humaines_annexe_7 ^[111]

Convention pâturage à la Thomassine_annexe_8 ^[112]

Budget de fonctionnement – demande de subvention à la DREAL : 2024_cs-01 ^[113]

Commission d’appel d’offres, renouvellement de la commission : 2024_cs_02 ^[114]

Création d’un emploi non permanent à temps non complet, contrat de projet « Chargé de mission transition énergétique » cadre d’emploi des ingénieurs : 2024_cs_03 ^[115]

Garde Régionale Forestière, approbation du dispositif, création d’emplois saisonniers, demande de subvention à la Région : 2024_cs_04 ^[116]

Garde Régionale Forestière : 2024_cs_04_annexe ^[117]

ENS «Les zones humides du Calavon aval» convention pluriannuelle de pâturage entre le Parc et un éleveur herbassier : 2024_cs_05 ^[118]

ENS « Les zones humides du Calavon aval » convention de pâturage : 2024_cs_05_annexe ^[119]

Convention entre le Parc et la commune de Manosque pour la gestion de la station de tulipe sauvage Lotissement Manosque village : 2024_cs_06 ^[120]

Convention pour la gestion de la station de tulipe sauvage : 2024_cs_06_annexe ^[121]

Réalisation du plan de massif DFCI des collines de Forcalquier et du Luberon Oriental, demande de financement : 2024_cs_07 ^[122]

Réalisation du plan de massif DFCI : 2024_cs_07_annexe 1 ^[123]

Réalisation du plan de massif DFCI : 2024_cs_07_annexe 2 ^[124]

Protocole d’accord entre le Parc et la société Blooming, dispositif de financement : 2024_cs_08 ^[125]

Protocole d’accord entre le Parc et la société Blooming : 2024_c_08_annexe ^[126]

Réserve naturelle géologique du Luberon 2024, approbation du budget et demande de subvention à la DREAL : 2024_cs_09 ^[127]

Dalle à empreinte de Saignon aménagement des abords et sous la halle photovoltaïque, attribution de marchés de travaux : 2024_cs_10 ^[128]

Commission de suivi de site relative aux établissements Géosel-Géométhane à Manosque, désignation d’un représentant : 2024_cs_11 ^[129]

Commission de suivi de site relative aux établissements Géosel-Géométhane : 2024_cs_11_annexe ^[130]

Agence d’urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV) désignation d’un représentant titulaire suite à vacance : 2024_cs_12 ^[131]

Programme d’éducation à l’environnement et au territoire, mise en œuvre du volet sensibilisation des lycéens au plan climat Région, demande de financement : 2024_cs_13 ^[132]

Convention partenariat en la Mairie d’Apt et le Parc du Luberon pour l’accueil d’une stagiaire en lien avec le PAT : 2024_cs_14 ^[133]

Convention partenariat en la Mairie d’Apt et le Parc du Luberon : 2024_cs_14_annexe 1 ^[134]

Convention partenariat en la Mairie d’Apt et le Parc du Luberon : 2024_cs_14_annexe 2 ^[135]

Etude de fréquentation de l’Aiguebrun, convention de partenariat avec la commune de Buoux : 2024_cs_15 ^[136]

Etude de fréquentation de l’Aiguebrun : 2024_cs_15_annexe ^[137]